PhiTrust Partenaires
  • 552 emplois handicapés
  • 1744 emplois en insertion
  • 26 587 micro entrepreneurs soutenus
  • 83 186 m2 HQE financés
  • 8 millions d'euros investis
  • 19 entrepreneurs soutenus

Fonds de dotation PhiTrust

  • Soutenez les entrepreneurs sociaux
Taille du texte -A +A

AVERTISSEMENT LEGAL POUR LE SITE PHITRUST PARTENAIRES

 
Vous êtes connectés sur le site Internet phitrustpartenaires.com édité par PHITRUST PARTENAIRES, société anonyme à Capital variable au capital minimum de 37 000 EUR, immatriculée au RCS de Paris B 480 762 467 et dont le siège social est sis 7, Rue d'Anjou 75008 Paris. Le directeur de la publication est Monsieur Olivier de Guerre en qualité de Président du Conseil de Surveillance de la société.
 
Toute utilisation du site Internet phitrustpartenaires.com vaut acceptation des mentions contenues dans le présent avertissement par l'internaute quelque soit sa qualité (client, visiteur…). Le site Internet de PHITRUST PARTENAIRES accessible par l'url http://www.phitrust.com a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

1. INFORMATIONS DISPONIBLES SUR LE SITE

PHITRUST PARTENAIRES s'engage à rechercher la publication d'informations et données sérieuses et fiables. La mise à jour des informations peut intervenir à tout moment et sans préavis. Cependant PHITRUST PARTENAIRES ne garantit pas l'exhaustivité ou l'absence d'erreur dans le contenu du site phitrustpartenaires.com. Par ailleurs, la modification par un tiers (par intrusion, virus ou tout autre moyen) ne peut être exclue malgré la mise en place d'une politique de sécurité informatique. En conséquence, PHITRUST PARTENAIRES décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission dans les informations publiées.

La publication, ou la reproduction des informations et données financières contenues dans ce site par un tiers est expressément interdite. Toute reproduction ou plus généralement toute exploitation non autorisée des informations et données financières engage la responsabilité de l'utilisateur et peut entraîner des poursuites judiciaires fondées notamment sur une action en contrefaçon.

2. RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'autorisation de télécharger, copier, sauvegarder et éditer les pages Web, leur contenu ou les résultats générés ou visualisés par les outils d'affichage, partiellement ou entièrement, est accordée uniquement pour un usage personnel et non commercial. Les mentions du copyright ou de la marque doivent être visibles et l'origine de ces éléments clairement mentionnée.

3. EMPLOI DES " COOKIES "

Les cookies utilisés ne permettent ni de stocker, ni d'analyser les données personnelles. Ils enregistrent les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site. La durée de conservation de ces informations sur votre ordinateur est soit la durée de visite sur notre site est de un an .

4. DONNEES PERSONNELLES PHITRUST PARTENAIRES

L'utilisateur s'engage à ne pas commercialiser les données recueillies sur son site Internet et à considérer comme confidentielles toutes les informations qui lui sont transmises quelque soit le moyen utilisé (courrier, courrier électronique, formulaire…).

5. LIENS

* Les liens hypertextes mis en place sur le site en direction d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de PHITRUST PARTENAIRES quant aux contenus présents sur ces sites.

* PHITRUST PARTENAIRES n'est pas responsable des liens hypertextes externes aboutissant sur phitrust.com et interdit leur mise en place sans autorisation expresse.

6. PROPRIETE INTELLECTUELLE DE PHITRUST PARTENAIRES

PHITRUST PARTENAIRES est seul propriétaire de l'ensemble des droits portant sur les logos, marques, bases de données et logiciels spécifiques utilisés dans le cadre de l'exploitation du site phitrustpartenaires.com.

7. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE

L'utilisation du site Internet phitrust.com est régi par la loi française. Seuls les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Paris sont compétents pour connaître des éventuels litiges.



Accueil - Plan du site - FAQ - Contact - Mentions légales - Flux RSS
Copyright PhiTrust 2012